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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET
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RIVE GAUCHE SANCERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVE GAUCHE SANCERRE
PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3514139
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2027
RIVE GAUCHE SANCERRE de PASCAL JOLIVET

Présentation de la marque RIVE GAUCHE SANCERRE

Déposée le 16 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVE GAUCHE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme Villedieu Anne-Laure domicilié(e) 2 RUE ANCELLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France.

La marque RIVE GAUCHE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVE GAUCHE SANCERRE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION PASCAL JOLIVET , DOMAINE RIX , ATTITUDE PASCAL JOLIVET , PASCAL JOLIVET , LES CAILLOTTES , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET INDIGENE , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, Société par actions simplifiée - Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme Villedieu Anne-Laure - 2 RUE ANCELLE - 92522 - NEUILLY SUR SEINE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2017 n°2654718 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-13

Vins d'appellation d'origine « Sancerre ».